Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROMOPNEUS
EURL RHONE ALPES PROMOTION

Numéro de dépôt :
3057052
Date de dépôt :
06/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PROMOPNEUS

Déposée le 6 octobre 2000 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RHONE ALPES PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMOPNEUS »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RHONE ALPES PROMOTION domicilié(e) ZA DU PARC, SECTEUR GAMPILLE, 42490 FRAISSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Jacques ROYER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RHONE ALPES PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : PROMOPNEUS


EURL RHONE ALPES PROMOTION - ZA DU PARC, SECTEUR GAMPILLE, 42490 FRAISSES - France


Monsieur Jean Jacques ROYER - France


Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet total n°326594 - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2001-07-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Constructions ; réparations ; services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériels de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements. Rechappage ou vulcanis ation de pneus. Cordonnerie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.